AGRÉMENTS

AGRÉMENTS EN REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

ENVIRONNEMENT

Etudes d’incidences sur l’environnement

Aménagement sc

Mandataires : B. Clerbaux, E. Pinon

Validité : novembre 2030

Plans Communaux de Développement (PCD) et Rapports sur les Incidences Environnementales

Aménagement sc

Mandataires : B. Clerbaux

Validité : septembre 2019

Plans Particuliers d’Aménagement du Sol (PPAS) et leurs Évaluation des Incidences Environnementales

Aménagement sc

Mandataires : B. Clerbaux

Validité : novembre 2022

AGRÉMENTS EN WALLONIE

ENVIRONNEMENT

Études d’Incidences sur l’Environnement concernant les catégories suivantes

• Catégorie 1 : Aménagement du territoire, urbanisme, activités commerciales et de loisirs. – validité : mars 2022
• Catégorie 2 : Projets d’infrastructure, transport et communications – validité : mars 2022
• Catégorie 3 : Mines et carrières – validité : mars 2020

Aménagement sc

Mandataires : B. Clerbaux, E. Pinon

Auteurs de Projet

Depuis le 1er juin 2017, le Code du Développement Territorial (CoDT) est officiellement entré en vigueur en Région Wallonne. À ce titre, les agréments connaissent une modification significative puisqu’ils sont regroupés au sein de deux catégories distinctes, à savoir les Agréments de type 1 & 2.

Dès l’entrée en vigueur du CoDT, Aménagement sc a entreprit toutes les démarches administratives en vue de disposer de l’Agrément de Type 1, conformément aux articles D.I.11 et R.I.11 du CoDT & de l’Agrément de Type 2 en vertu de l’ article D.I.18 §3 du CoDT définissant les mesures transitoires.

• Agrément de Type 1 : Élaboration ou révision du schéma de développement pluricommunal, du schéma de développement communal.

Aménagement sc

Mandataires : B. Clerbaux, E. Pinon, J-P Hamal, D. Hammash, H. Belabes

• Agrément de Type 2 : Élaboration ou révision du schéma d’orientation local et du guide communal d’urbanisme.

Aménagement sc

Mandataires : B. Clerbaux, J-P Hamal, J-P Lens, H. Belabes

LABEL ENTREPRISE ÉCODYNAMIQUE

Depuis 2010, nous appliquons des mesures concrètes pour améliorer l’empreinte écologique de notre entreprise. Cette démarche est officiellement reconnue par l’octroie du label « Entreprise Écodynamique » 3 étoiles par la  Région de Bruxelles-Capitale (2008/143/3).