Environnement et Études d’incidences

La préoccupation environnementale, alors qu’elle apparait chaque jour plus importante et incontournable, est, en réalité, relativement récente dans le processus de réflexion ; ce n’est qu’au début des années 90, que le droit européen a imposé l’étude des incidences dans la réflexion en matière de plans et programmes, dont en particulier en aménagement du territoire et urbanisme.

Le bureau est particulièrement expérimenté dans la matière dès lors que son administrateur-gérant a dirigé la première étude d’incidences en RBC (l’étude des lignes TGV) dont la méthodologie a servi pour élaborer les futurs cahiers de charge en la matière et qui a inauguré une longue série d’études pour le bureau ; mais aussi, car il a codirigé l’étude méthodologique sur le contenu et le processus de réflexion des PPAS dans laquelle a été prônée, et désormais retenue, les 2 principes fondamentaux en matière d’étude des incidences à savoir la transversalité et la démarche itérative : examen d’un choix, de ses incidences, des moyens pour éviter ses incidences négatives et améliorer ses incidences positives, aboutissant le cas échéant à un nouveau choix, resoumis à examen jusqu’à ce que les incidences soient considérées comme acceptables.

Comme pour l’aménagement du territoire, puisqu’elles sont consubstantielles avec lui, et comme pour les projets concrets, les études d’incidences, appelées soit études (« EIE ») soit rapports (« RIE ») selon les cas et les Régions, recouvrent :
au niveau spatial : le contexte, de l’approche mondiale à l’approche locale
au niveau sémantique : l’analyse des plans et programmes & l’analyse des projets concrets, qu’ils soient d’infrastructures ou de bâtiments

De façon générale, 10 thèmes y sont abordés et analysés par rapport au projet, à la situation existante et aux diverses alternatives : le socio-économique, la mobilité, l’urbanisme et le patrimoine, l’air, le sol et le sous-sol, les eaux souterraines et de surface, la faune et la flore, l’acoustique et les vibrations, le climat, la santé humaine.

En Belgique, notre compétence et nombreuses références recouvre en Région de Bruxelles-Capitale (RBC) et en Wallonie (W) :
EIE et RIE sur plans & programmes, infrastructures et bâtiments (RBC et W)
RUE (W)